CPF - Permis de construire et DP

Active
523759322 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 13/07/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CPF

CPF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Précy-sous-Thil.

Profil et organisation

CPF est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21390 à Précy-sous-Thil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CPF
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 45.40Z - Commerce et réparation de motocycles
SIRET du siège
Date de création
13/07/2010
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CPF

Activité d’urbanisme de CPF

CPF compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2013 - 22/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CPF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2013 - 22/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CPF

1 autorisation sur la période 22/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Précy-sous-Thil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CPF dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CPF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CPF

Sources des informations sur CPF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CPF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CPF ?
CPF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CPF ?
Le profil de CPF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CPF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CPF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CPF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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