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C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) - Permis de construire et DP

Active
800478844 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 06/01/2014

Infos clés

Secteur

Énergie

Activité - Code NAF

NAF 35.11Z - Production d'électricité

Siège

Bouches-du-Rhône (13)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montfort.

Profil et organisation

C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13002 à MARSEILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
Section NAF
D - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Division NAF
35 - Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
SIRET du siège
Date de création
06/01/2014
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

Activité d’urbanisme de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2016 - 12/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2016 - 12/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

1 autorisation sur la période 12/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Montfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Montfort

1 autorisation

Demandeurs comparables à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

O'TERRE
SIREN 935285478
Même secteur et même département
18 autorisations 18 PC
LAVANSOL P
SIREN 523476505
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
PEW ANZEME
SIREN 815051495
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
NEWSOLAR
SIREN 507745040
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC
PARC EOLIEN D'ESPIERS
SIREN 518755350
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
THYGO 6
SIREN 790850317
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC

Sources des informations sur C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) ?
C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) ?
Le profil de C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.P.E.S.. LES BROULES (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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