Présentation détaillée de C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tourette-Cabardès.
Profil et organisation
C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et DP de C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
Activité d’urbanisme de C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) compte 1
autorisation recensée
sur la période 10/09/2014 - 10/09/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/09/2014 - 10/09/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
1 autorisation sur la période 10/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Tourette-Cabardès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) ?
C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) ?
Le profil de C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.P.E.S. LA GINESTE SARL (CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE SOLAIRE LA GINESTE) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.