2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13006 à MARSEILLE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION compte 4 autorisations recensées sur la période 04/03/2019 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/03/2019 - 29/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Rue Decanis, Marseille (13000) | DP Locaux | D14 | — | 11 m² | 2022/07/23 |
| 35 Rue Decanis, Marseille (13000) | DP Locaux | D14 | 1 510 m² | 22 m² | 2022/07/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
