COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseille.
Profil et organisation
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 13006 à MARSEILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
Activité d’urbanisme de COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION compte 4 autorisations recensées sur la période 04/03/2019 - 29/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
4 autorisations sur la période 04/03/2019 - 29/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marseille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 170 Rue Breteuil, Marseille (13000) | PC Locaux | E8 | 1 061 m² | 555 m² | 2025/01/29 |
| 35 Rue Decanis, Marseille (13000) | DP Locaux | D14 | — | 11 m² | 2022/07/23 |
| 35 Rue Decanis, Marseille (13000) | DP Locaux | D14 | 1 510 m² | 22 m² | 2022/07/04 |
| 35 Rue Theophile Decanis, Marseille (13000) | PC Locaux | D6, D14 | 10 048 m² | 148 m² | 2019/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COURS NOTRE DAME DE FRANCE GESTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.