COTE NEIGE - Permis de construire et DP

Active
794032722 Société civile immobilière Créée le 12/06/2013

Infos clés

Présentation détaillée de COTE NEIGE

COTE NEIGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Font-Romeu-Odeillo-Via.

Profil et organisation

COTE NEIGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COTE NEIGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de COTE NEIGE

Activité d’urbanisme de COTE NEIGE

COTE NEIGE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2013 - 05/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COTE NEIGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/09/2013 - 05/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COTE NEIGE

1 autorisation sur la période 05/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Font-Romeu-Odeillo-Via.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COTE NEIGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COTE NEIGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COTE NEIGE

Sources des informations sur COTE NEIGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COTE NEIGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COTE NEIGE ?
COTE NEIGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COTE NEIGE ?
Le profil de COTE NEIGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COTE NEIGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COTE NEIGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COTE NEIGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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