2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 20.42Z - Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Siège
Permis de construire et DP
3
COSMOD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vibraye.
COSMOD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 72320 à Vibraye.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COSMOD compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2019 - 05/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COSMOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/03/2019 - 05/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Vibraye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COSMOD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale Du Bray -, Vibraye (72320) | DP Locaux | AL250 | 2 070 m² | 20 m² | 2019/05/30 |
| Zone Artisanale Du Bray -, Vibraye (72320) | PC Locaux | AL250 | 2 070 m² | 215 m² | 2019/03/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
