2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.39A - Autre transformation et conservation de légumes
Siège
Permis de construire et DP
3
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Doué-en-Anjou.
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 49700 à Doué-en-Anjou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 19/07/2013 - 02/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/07/2013 - 02/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Doué-en-Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De La Saulaie, Doué-en-Anjou (49700) | PC Locaux | ZO633, ZO611 | 41 854 m² | 225 m² | 2013/10/04 |
| 421 Av Des Confignes, Châteaurenard (13160) | PC Locaux | DK164 | 25 786 m² | 5 791 m² | 2013/07/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
