Présentation détaillée de COOPERATIVE DE DISTILLERIE
COOPERATIVE DE DISTILLERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villiers-sur-Loir.
Profil et organisation
COOPERATIVE DE DISTILLERIE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
COOPERATIVE DE DISTILLERIE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
Permis de démolir de COOPERATIVE DE DISTILLERIE
Activité d’urbanisme de COOPERATIVE DE DISTILLERIE
COOPERATIVE DE DISTILLERIE compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/10/2013 - 02/10/2013,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE DE DISTILLERIE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/10/2013 - 02/10/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COOPERATIVE DE DISTILLERIE
1 autorisation sur la période 02/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Villiers-sur-Loir.
Sources des informations sur COOPERATIVE DE DISTILLERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COOPERATIVE DE DISTILLERIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOPERATIVE DE DISTILLERIE ?
COOPERATIVE DE DISTILLERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOPERATIVE DE DISTILLERIE ?
Le profil de COOPERATIVE DE DISTILLERIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOPERATIVE DE DISTILLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOPERATIVE DE DISTILLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOPERATIVE DE DISTILLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.