2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Altkirch.
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 07/03/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/01/2014 - 07/03/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Carspach. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE AGRICOLE DE CEREALES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hattenbach, Carspach (68130) | PC Locaux | 938 | 13 098 m² | 936 m² | 2015/03/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Altkirch. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De L'ill, Altkirch (68130) | PD | 1443 | 4 240 m² | 2015/10/09 |
5 communes - 1 département - 1 région
Altkirch
1 autorisation
Carspach
1 autorisation
Ensisheim
1 autorisation
Knœringue
1 autorisation
Niederhergheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
