2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
6
COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Broons.
COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 22250 à Broons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS compte 6 autorisations recensées sur la période 10/02/2013 - 08/07/2014, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 10/02/2013 - 08/07/2014, réparties dans 6 communes, principalement à Broons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE AGRICOLE DE BROONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Tournee, Yvias (22930) | PC Locaux | YB79 | 5 002 m² | 489 m² | 2013/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Broons
1 autorisation
Pleumeur-Gautier
1 autorisation
Plélan-le-Petit
1 autorisation
Pommeret
1 autorisation
Yvias
1 autorisation
Évran
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
