2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
CONSTRUCTION RHONE ALPES LOGEMENT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefontaine.
CONSTRUCTION RHONE ALPES LOGEMENT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38290 à Satolas-et-Bonce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSTRUCTION RHONE ALPES LOGEMENT compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2014 - 16/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSTRUCTION RHONE ALPES LOGEMENT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Villefontaine. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTRUCTION RHONE ALPES LOGEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Brosses, Villefontaine (38090) | PC Logement | AN209 | 1 097 m² | 101 m² | 2014/11/04 |
| Chemi Des Brosses, Villefontaine (38090) | PC Logement | AN209 | 1 097 m² | 120 m² | 2014/11/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Villefontaine. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Des Brosses, Villefontaine (38090) | PA | AN134, AN135 | 4 859 m² | 2015/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
