CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J - Permis de construire et DP

Cessée
445290596 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 02/01/2003

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Santa-Lucia-di-Moriani.

Profil et organisation

CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 20230 SANTA-LUCIA-DI-MORIANI.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/01/2003

Siège social

Permis de construire et DP de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

Activité d’urbanisme de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J compte 2 autorisations recensées sur la période 18/01/2015 - 18/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/01/2015 - 18/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

2 autorisations sur la période 18/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Santa-Lucia-di-Moriani.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Mezzane, Santa-Lucia-di-Moriani (20230) PC Logement AH1116 838 m² 89 m² 2015/01/18
Mezzane, Santa-Lucia-di-Moriani (20230) PC Logement AH1117 574 m² 94 m² 2015/01/18

Répartition géographique des autorisations de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

Sources des informations sur CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J ?
CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J ?
Le profil de CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSTRUC VENTE MAISON INDIV L ET J signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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