2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
CONSTANT MARVEJOLS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marvejols.
CONSTANT MARVEJOLS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 48100 à Marvejols.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSTANT MARVEJOLS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2013 - 28/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSTANT MARVEJOLS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Marvejols.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTANT MARVEJOLS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pomenade Louis Cabanette, Marvejols (48100) | PC Locaux | C2433 | 20 918 m² | 311 m² | 2013/11/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
