CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS - Permis de construire et DP

Active
197534712 Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel ETI Créée le 16/03/1983

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cherbourg-en-Cotentin.

Profil et organisation

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 75003 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Activité principale
NAF 85.42Z - Enseignement supérieur
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Sigle
CNAM
Date de création
16/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Activité d’urbanisme de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 25/07/2023 - 25/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/07/2023 - 25/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

1 autorisation sur la période 25/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cherbourg-en-Cotentin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Sources des informations sur CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ?
CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS ?
Le profil de CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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