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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE BOURGOGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avallon.
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21600 à Fénay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE BOURGOGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/01/2023 - 27/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE BOURGOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Avallon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 62 Rue De Lyon, Avallon (89200) | PC Locaux | AH607 | 299 m² | 138 m² | 2023/01/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
