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CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE - Permis d'aménager

Active
452083330 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 29/01/2004

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Côte-d'Or (21)

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Julien.

Profil et organisation

CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21800 à Quetigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
29/01/2004
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis d'aménager de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

Activité d’urbanisme de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2015 - 04/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2015 - 04/03/2015

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

1 autorisation sur la période 04/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Julien.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Julien

1 autorisation

Département représenté

Côte-d'Or (21)

1 autorisation

Demandeurs comparables à CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même secteur et même département
15 autorisations 4 PC 8 PA 3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même secteur et même département
12 autorisations 11 PC 1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même secteur et même département
12 autorisations 10 PC 1 PA 1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même secteur et même département
11 autorisations 4 PC 6 PA 1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même secteur et même département
10 autorisations 8 PC 2 PA
MD
SIREN 502990856
Même secteur et même département
8 autorisations 2 PC 6 PA

Sources des informations sur CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE ?
CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE ?
Le profil de CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL LOTISSEMENT AMENAGEMENT ZONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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