CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE - Permis de construire et DP

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318673274 Autres formes juridiques PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Denis.

Profil et organisation

CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 97400 à Saint-Denis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 71.11Z - Activités d'architecture
SIRET du siège
Sigle
COARM
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

Activité d’urbanisme de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2021 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/07/2021 - 22/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

1 autorisation sur la période 22/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Denis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

Sources des informations sur CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE ?
CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE ?
Le profil de CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL DE L'ORDRE DES ARCHITECTES DE LA REUNION ET DE MAYOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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