Présentation détaillée de CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Melun.
Profil et organisation
CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 77000 à Melun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
Permis de construire et DP de CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
Activité d’urbanisme de CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/06/2022 - 14/06/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/06/2022 - 14/06/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
1 autorisation sur la période 14/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Melun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE ?
CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE ?
Le profil de CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL DE L ORDRE DES CHIRUGIENS DENTISTES DE SEINE ET MARNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.