CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR - Permis de construire et DP

Active
434849691 Association déclarée PME Créée le 01/01/1987

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bordeaux.

Profil et organisation

CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 26000 à Valence.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

Activité d’urbanisme de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2022 - 28/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/02/2022 - 28/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

1 autorisation sur la période 28/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bordeaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

Sources des informations sur CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR ?
CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR ?
Le profil de CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION DES SOEURS DE JESUS SERVITEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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