2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.
CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2014 - 07/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/01/2014 - 07/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 98 Rue De La Liberation, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AL1278 | 17 375 m² | 99 m² | 2024/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 177 Rue Blomet, Paris (75000) | PC Logement | BN53 | 1 628 m² | 4 422 m² | 2014/01/06 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
