CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU - Permis de construire et DP

Active
399799154 Association déclarée PME Créée le 10/01/1991

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourgoin-Jallieu.

Profil et organisation

CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38300 à BOURGOIN-JALLIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
10/01/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

Activité d’urbanisme de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2014 - 07/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/01/2014 - 07/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

2 autorisations sur la période 06/01/2014 - 07/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bourgoin-Jallieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
98 Rue De La Liberation, Bourgoin-Jallieu (38300) PC Locaux AL1278 17 375 m² 99 m² 2024/10/07
177 Rue Blomet, Paris (75000) PC Logement BN53 1 628 m² 4 422 m² 2014/01/06

Répartition géographique des autorisations de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

Sources des informations sur CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU ?
CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU ?
Le profil de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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