COMPANS DEVELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
790262018 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/01/2013

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMPANS DEVELOPPEMENT

COMPANS DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

COMPANS DEVELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75002 à PARIS 2.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMPANS DEVELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de COMPANS DEVELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de COMPANS DEVELOPPEMENT

COMPANS DEVELOPPEMENT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2015 - 10/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMPANS DEVELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2015 - 10/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMPANS DEVELOPPEMENT

1 autorisation sur la période 10/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPANS DEVELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Esplanade Compans Caffarel, Toulouse (31100) PC Locaux AC212 246 m² 48 m² 2015/10/10

Répartition géographique des autorisations de COMPANS DEVELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMPANS DEVELOPPEMENT

Sources des informations sur COMPANS DEVELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMPANS DEVELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMPANS DEVELOPPEMENT ?
COMPANS DEVELOPPEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMPANS DEVELOPPEMENT ?
Le profil de COMPANS DEVELOPPEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMPANS DEVELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMPANS DEVELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMPANS DEVELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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