Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Francois Millet, Le Havre (76620) | PD | AB215 | — | 2014/04/15 |
COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS - Permis de démolir
Active
322904160
Association déclarée
PME
Créée le 01/08/1980
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Havre.
Profil et organisation
COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76620 au Havre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.91A - Accueil de jeunes enfants
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 88 - Action sociale sans hébergement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
Activité d’urbanisme de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS compte 1 autorisation recensée sur la période 15/04/2014 - 15/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/04/2014 - 15/04/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
1 autorisation sur la période 15/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Havre.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION LES NIDS
SIREN 775701618
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781027412
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC
SIREN 311472369
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
APEI SEINE & MER
SIREN 780987905
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781075841
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DU HAVRE
SIREN 301690780
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS ?
COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS ?
Le profil de COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMPAGNIE DES LAPINS BLEUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable