2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COMMUNE LES ARCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Arcs.
COMMUNE LES ARCS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LES ARCS compte 5 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 29/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES ARCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/11/2015 - 29/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES ARCS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Les Arcs (83460) | PC Locaux | G18 | 12 516 m² | 192 m² | 2019/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
