COMMUNE LES ARCS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE LES ARCS
COMMUNE LES ARCS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Arcs.
Profil et organisation
COMMUNE LES ARCS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83460 aux Arcs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LES ARCS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LES ARCS
Activité d’urbanisme de COMMUNE LES ARCS
COMMUNE LES ARCS compte 5 autorisations recensées sur la période 03/11/2015 - 29/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LES ARCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LES ARCS
5 autorisations sur la période 03/11/2015 - 29/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement aux Arcs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LES ARCS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Docteur Jauffret Chateau Morard, Les Arcs (83460) | DP Locaux | C2094 | 33 132 m² | 4 m² | 2024/02/29 |
| Quartier Notre-Dame, Les Arcs (83460) | PC Locaux | C2094 | 33 132 m² | 145 m² | 2022/09/26 |
| 298 Boulevard Du Commerce, Puget-sur-Argens (83480) | PC Locaux | AX11, AX12 | 2 156 m² | 1 706 m² | 2022/06/28 |
| Adresse Non Renseignée, Les Arcs (83460) | PC Locaux | G18 | 12 516 m² | 192 m² | 2019/09/25 |
| 2-4 Bd Raimbaldi, Nice (06000) | DP Locaux | LB9, LB523 | 1 412 m² | 16 m² | 2015/11/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LES ARCS
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LES ARCS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LES ARCS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.