COMMUNE LE VAL - Permis de construire et DP

Active
218301430 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE LE VAL

COMMUNE LE VAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val.

Profil et organisation

COMMUNE LE VAL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83143 au Val.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE LE VAL
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE LE VAL

Activité d’urbanisme de COMMUNE LE VAL

COMMUNE LE VAL compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2025 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE VAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/12/2025 - 09/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LE VAL

2 autorisations sur la période 11/12/2025 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Val.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE VAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Bras, Le Val (83143) DP Locaux A394, A76 63 472 m² 225 m² 2025/12/11

1 référence(s) PC non retrouvée(s).

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE VAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE LE VAL

Sources des informations sur COMMUNE LE VAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LE VAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE VAL ?
COMMUNE LE VAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE VAL ?
Le profil de COMMUNE LE VAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE LE VAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE LE VAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE LE VAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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