COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Masnau-Massuguiès.
Profil et organisation
COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81530 au Masnau-Massuguiès.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
Activité d’urbanisme de COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/03/2016 - 20/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
2 autorisations sur la période 11/03/2016 - 20/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement au Masnau-Massuguiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Masnau, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | BO83, BO118 | 773 m² | 220 m² | 2021/04/20 |
| Le Bourg, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | BN105 | 4 555 m² | 126 m² | 2016/03/11 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE LE MASNAU MASSUGUIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.