2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
17
Permis d'aménager
2
COMMUNE LA BRESSE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 17 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.
COMMUNE LA BRESSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88250 à La Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LA BRESSE compte 19 autorisations recensées sur la période 26/09/2013 - 20/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA BRESSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 20/06/2017 - 20/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Bresse. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA BRESSE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1Bis Rue Des Champions, La Bresse (88250) | DP Locaux | AC350 | 24 158 m² | 17 m² | 2020/12/04 |
| 1Bis Rue Des Champions, La Bresse (88250) | DP Locaux | AC98, AC350 | 25 433 m² | 10 m² | 2020/06/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 26/09/2013 - 17/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à La Bresse. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Planches Au Pre Le Begue, La Bresse (88250) | PA | AY180, AY376 | — | 2014/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Rigue, La Bresse (88250) | PA | AP191, AP192 | — | 2013/09/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
