2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE LA BOURGONCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bourgonce.
COMMUNE LA BOURGONCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88470 à La Bourgonce.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE LA BOURGONCE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/04/2023 - 29/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LA BOURGONCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/04/2023 - 29/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à La Bourgonce.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LA BOURGONCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Meix Des Champs, La Bourgonce (88470) | PC Locaux | B1278 | 2 383 m² | 131 m² | 2023/11/29 |
| Le Haut Meix Des Champs, La Bourgonce (88470) | PC Locaux | B264 | 2 345 m² | 123 m² | 2023/04/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
