2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DU VERNEIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Verneil.
COMMUNE DU VERNEIL est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73110 au Verneil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU VERNEIL compte 1 autorisation recensée sur la période 04/04/2014 - 04/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU VERNEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Verneil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU VERNEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Chateau Au Picollet Les Picollets, Le Verneil (73110) | PC Locaux | C913 | 865 m² | 85 m² | 2014/04/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
