2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DU GUA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gua.
COMMUNE DU GUA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38450 au Gua.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU GUA compte 4 autorisations recensées sur la période 10/02/2017 - 31/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU GUA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/02/2017 - 31/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Gua.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU GUA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Clos Bernard, Le Gua (38450) | DP Locaux | J460 | 1 198 m² | 83 m² | 2022/05/31 |
3 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 170 Rue Du Chateau Du Groin Saint Barthelemy, Le Gua (38450) | PC Locaux | AE29, AE31 | 3 177 m² | 183 m² | 2017/10/04 |
| Le Plantement, Le Gua (38450) | PC Locaux | F663 | — | 31 m² | 2017/02/10 |
| Le Plantement, Le Gua (38450) | PC Locaux | F663 | 37 341 m² | 81 m² | 2017/02/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
