2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMMUNE DU BOUCHAGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bouchage.
COMMUNE DU BOUCHAGE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38510 au Bouchage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU BOUCHAGE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2022 - 05/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU BOUCHAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Bouchage.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU BOUCHAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route Des Corbassieres, Le Bouchage (38510) | PC Locaux | 0A516, 0A518 | 3 323 m² | 76 m² | 2022/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
