2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DES TOUCHES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Touches.
COMMUNE DES TOUCHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44390 aux Touches.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES TOUCHES compte 5 autorisations recensées sur la période 05/12/2014 - 08/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES TOUCHES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/12/2014 - 08/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Touches. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES TOUCHES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Les Touches (44390) | PC Locaux | YH81, YH96 | 85 203 m² | 242 m² | 2014/12/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Touches. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poste, Les Touches (44390) | PD | K642 | 510 m² | 2021/05/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
