2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DES MAZURES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Mazures.
COMMUNE DES MAZURES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 08500 aux Mazures.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES MAZURES compte 6 autorisations recensées sur la période 20/01/2014 - 20/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES MAZURES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 20/01/2014 - 20/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement aux Mazures. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES MAZURES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Pl De La Fontinette, Les Mazures (08500) | PC Locaux | C775 | 86 m² | 22 m² | 2015/11/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 17/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement aux Mazures. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bochet Haut, Les Mazures (08500) | PA | C1809, C868 | 11 727 m² | 2023/11/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
