2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DES COTES D AREY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Côtes-d'Arey.
COMMUNE DES COTES D AREY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38138 aux Côtes-d'Arey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DES COTES D AREY compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2022 - 19/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES COTES D AREY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 05/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Côtes-d'Arey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES COTES D AREY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Montee Du Chateau Grillet, Les Côtes-d'Arey (38138) | PC Locaux | AY357 | 508 m² | 574 m² | 2022/07/05 |
1 autorisation sur la période 19/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Côtes-d'Arey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Montee Chateau Grillet, Les Côtes-d'Arey (38138) | PA | AY360, AY704 | 8 924 m² | 2022/09/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
