3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Versols-et-Lapeyre.
COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12400 à Versols-et-Lapeyre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 26/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/09/2013 - 26/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Versols-et-Lapeyre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VERSOLS ET LAPEYRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Versols, Versols-et-Lapeyre (12400) | PC Locaux | AL312, AL311 | 1 222 m² | 155 m² | 2024/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ De Ramonde Mairie, Versols-et-Lapeyre (12400) | PC Locaux | AM444 | 6 718 m² | 55 m² | 2019/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Champs De Ramonde, Versols-et-Lapeyre (12400) | PC Locaux | AM108, AM110 | 10 616 m² | 378 m² | 2013/09/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.