COMMUNE DE VAUX - Permis de construire et DP

Cessée
218602787 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE VAUX

COMMUNE DE VAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence-en-Poitou.

Profil et organisation

COMMUNE DE VAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86700 à Valence-en-Poitou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE VAUX
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VAUX

COMMUNE DE VAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2018 - 23/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/08/2018 - 23/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VAUX

1 autorisation sur la période 23/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Valence-en-Poitou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du 19 Mars, Valence-en-Poitou (86700) PC Locaux A773, A413 8 381 m² 21 m² 2018/08/23

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VAUX

Sources des informations sur COMMUNE DE VAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VAUX ?
COMMUNE DE VAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VAUX ?
Le profil de COMMUNE DE VAUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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