COMMUNE DE VALETTE - Permis de construire et DP

Active
211502463 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE VALETTE

COMMUNE DE VALETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valette.

Profil et organisation

COMMUNE DE VALETTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15400 à VALETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE VALETTE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VALETTE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE VALETTE

COMMUNE DE VALETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2018 - 12/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/09/2018 - 12/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE VALETTE

2 autorisations sur la période 12/09/2018 - 12/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Valette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VALETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Bourg, Valette (15400) PC Locaux B513 1 004 m² 4 m² 2019/12/12
Le Bourg, Valette (15400) PC Locaux B533 7 900 m² 100 m² 2018/09/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE VALETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE VALETTE

Sources des informations sur COMMUNE DE VALETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE VALETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE VALETTE ?
COMMUNE DE VALETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE VALETTE ?
Le profil de COMMUNE DE VALETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE VALETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE VALETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE VALETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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