COMMUNE DE TRELANS - Permis de construire et DP

Active
214801920 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE TRELANS

COMMUNE DE TRELANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trélans.

Profil et organisation

COMMUNE DE TRELANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 48340 à Trélans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE TRELANS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TRELANS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE TRELANS

COMMUNE DE TRELANS compte 1 autorisation recensée sur la période 18/01/2023 - 18/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE TRELANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/01/2023 - 18/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE TRELANS

1 autorisation sur la période 18/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Trélans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE TRELANS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE TRELANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE TRELANS

Sources des informations sur COMMUNE DE TRELANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE TRELANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE TRELANS ?
COMMUNE DE TRELANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE TRELANS ?
Le profil de COMMUNE DE TRELANS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE TRELANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE TRELANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE TRELANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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