COMMUNE DE THEHILLAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
215602509 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE THEHILLAC

COMMUNE DE THEHILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Théhillac.

Profil et organisation

COMMUNE DE THEHILLAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56130 à THEHILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE THEHILLAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE THEHILLAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE THEHILLAC

COMMUNE DE THEHILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE THEHILLAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/02/2013 - 21/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE THEHILLAC

1 autorisation sur la période 28/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Théhillac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE THEHILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos De La Barre, Théhillac (56130) PC Locaux ZC534 2 588 m² 276 m² 2013/02/28

Permis d'aménager de COMMUNE DE THEHILLAC

1 autorisation sur la période 21/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Théhillac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Théhillac (56130) PA 2024/05/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE THEHILLAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE THEHILLAC

Sources des informations sur COMMUNE DE THEHILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE THEHILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE THEHILLAC ?
COMMUNE DE THEHILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE THEHILLAC ?
Le profil de COMMUNE DE THEHILLAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE THEHILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE THEHILLAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE THEHILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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