COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sousceyrac-en-Quercy.
Profil et organisation
COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 46190 à SOUSCEYRAC-EN-QUERCY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY compte 5 autorisations recensées sur la période 05/06/2018 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
5 autorisations sur la période 05/06/2018 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sousceyrac-en-Quercy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Route Des Boulouses, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | PC Logement | AY237 | 1 836 m² | 101 m² | 2026/02/02 |
| Chataignal De La Devesse, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | DP Locaux | AC367 | 46 219 m² | 20 m² | 2022/08/11 |
| Allee Gaston Monnerville, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | PC Locaux | AB239 | 3 433 m² | 9 m² | 2022/06/03 |
| Rue Du Sucot-Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | PC Locaux | AB531, AB532 | 3 373 m² | 128 m² | 2019/06/27 |
| Le Bourg - Sousceyrac, Sousceyrac-en-Quercy (46190) | DP Locaux | AB240 | 4 150 m² | 20 m² | 2018/06/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SOUSCEYRAC EN QUERCY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.