COMMUNE DE SEPTEME - Permis de construire et DP

Active
213804800 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de COMMUNE DE SEPTEME

COMMUNE DE SEPTEME est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.

Profil et organisation

COMMUNE DE SEPTEME est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38780 à SEPTEME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SEPTEME
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEPTEME

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEPTEME

COMMUNE DE SEPTEME compte 6 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 08/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEPTEME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

25/01/2013 - 08/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEPTEME

6 autorisations sur la période 25/01/2013 - 08/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Septème.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEPTEME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Septème (38780) PC Locaux AI114, AI15 20 435 m² 307 m² 2022/04/08
189 Route De La Pivollee, Septème (38780) PC Locaux AH306, AH207 10 000 m² 106 m² 2018/06/18
20 Place Cecillon Du Perrier, Septème (38780) PC Locaux AI114, AI15 21 553 m² 51 m² 2017/04/14
2 Place Cecillon Du Perrie, Septème (38780) PC Locaux AI14 14 040 m² 31 m² 2015/01/22
Le Village, Septème (38780) PC Locaux AI114 21 553 m² 46 m² 2013/10/03
Le Village, Septème (38780) DP Logement AI57 1 581 m² 112 m² 2013/01/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEPTEME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEPTEME

Sources des informations sur COMMUNE DE SEPTEME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEPTEME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEPTEME ?
COMMUNE DE SEPTEME est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEPTEME ?
Le profil de COMMUNE DE SEPTEME recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEPTEME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEPTEME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEPTEME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides