COMMUNE DE SENEUJOLS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SENEUJOLS
COMMUNE DE SENEUJOLS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Séneujols.
Profil et organisation
COMMUNE DE SENEUJOLS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 43510 à SENEUJOLS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SENEUJOLS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SENEUJOLS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENEUJOLS
COMMUNE DE SENEUJOLS compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2021 - 29/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENEUJOLS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENEUJOLS
2 autorisations sur la période 10/07/2021 - 29/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Séneujols. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENEUJOLS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Séneujols (43510) | DP Locaux | A874 | 458 m² | 13 m² | 2021/12/29 |
| Le Bourg, Séneujols (43510) | DP Locaux | A874 | 451 m² | 18 m² | 2021/07/10 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SENEUJOLS
1 autorisation sur la période 13/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Séneujols. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Séneujols (43510) | PA | A419 | — | 2021/10/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENEUJOLS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENEUJOLS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SENEUJOLS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.