COMMUNE DE SEGONZAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SEGONZAC
COMMUNE DE SEGONZAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Segonzac.
Profil et organisation
COMMUNE DE SEGONZAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 16130 à SEGONZAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SEGONZAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SEGONZAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEGONZAC
COMMUNE DE SEGONZAC compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2020 - 03/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEGONZAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEGONZAC
1 autorisation sur la période 03/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Segonzac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEGONZAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chappe - Stade Paul, Segonzac (16130) | DP Locaux | AI87 | 2 280 m² | 33 m² | 2021/09/03 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SEGONZAC
1 autorisation sur la période 13/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Segonzac. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Marcioux, Segonzac (16130) | PA | AI1, AI2 | 59 893 m² | 2020/02/13 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEGONZAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEGONZAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SEGONZAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.