2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
16
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Foy-Tarentaise.
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73640 à Sainte-Foy-Tarentaise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE compte 17 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 19/03/2013 - 13/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-Tarentaise. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE FOY TARENTAISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Bois, Sainte-Foy-Tarentaise (73640) | PC Locaux | 0G509, 0G507 | 5 835 m² | 24 m² | 2016/06/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-Tarentaise. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plateau De Varcerier, Sainte-Foy-Tarentaise (73640) | PA | D6 | — | 2015/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
