COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE - Permis de construire et DP

Active
218602365 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Maillé.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86260 à SAINT-PIERRE-DE-MAILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 12/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2014 - 12/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 12/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Maillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Pierre-de-Maillé (86260) DP Locaux 10 m² 2016/09/12
Le Bourg, Saint-Pierre-de-Maillé (86260) PC Locaux AE77 2 278 m² 141 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE ?
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE MAILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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