COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE - Permis de construire et DP

Active
213804420 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-de-Chartreuse.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38380 à SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/04/2022 - 18/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/04/2022 - 18/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

3 autorisations sur la période 05/04/2022 - 18/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-de-Chartreuse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Alpage / Massif Du Grand Som, Saint-Pierre-de-Chartreuse (38380) DP Locaux 0A145 20 643 m² 20 m² 2024/10/18
21 Place Arcabas, Saint-Pierre-de-Chartreuse (38380) DP Locaux AM364, AM92 480 m² 201 m² 2024/07/15
8 Place De La Mairie Le Bourg, Saint-Pierre-de-Chartreuse (38380) PC Locaux AE105 160 m² 299 m² 2022/04/05

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE ?
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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