COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Belleville.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73440 aux Belleville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/05/2013 - 13/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
5 autorisations sur la période 28/05/2013 - 13/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Belleville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Loup, Les Belleville (73440) | PC Locaux | 0Z76, 0Z77 | 2 354 092 m² | 324 m² | 2016/04/13 |
| Les Menuires - Brelin, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AE6 | 45 731 m² | 86 m² | 2015/09/15 |
| Hameau De Peclet Val Thorens, Les Belleville (73440) | PC Locaux | Z251, Z497 | 138 788 m² | 196 m² | 2015/08/31 |
| La Croisette Les Menuires, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AE155, AE44 | 81 408 m² | 136 m² | 2015/05/26 |
| Parking Du Terrain De Foot Preyerand - Les Menuires, Les Belleville (73440) | PC Locaux | AB101 | 20 430 m² | 686 m² | 2013/05/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT MARTIN DE BELLEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.