2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT LATTIER est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Lattier.
COMMUNE DE SAINT LATTIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38840 à Saint-Lattier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT LATTIER compte 7 autorisations recensées sur la période 01/02/2018 - 10/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LATTIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 01/02/2018 - 10/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Lattier. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT LATTIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De Chalaire Lotissement Le Jardin Du Mas - Lot N_, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PC Logement | AI508 | — | 112 m² | 2018/05/14 |
| Le Village, Saint-Lattier (38840) | PC Logement | 0C1360, 0C699 | 387 m² | 141 m² | 2018/02/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lattier. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0205 Route De Romans, Saint-Lattier (38840) | PD | 0D553 | 358 m² | 2023/12/20 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
