2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-de-Chevelu.
COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73170 à Saint-Jean-de-Chevelu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU compte 4 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 30/12/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/01/2014 - 30/12/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-de-Chevelu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN DE CHEVELU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Port, Yenne (73170) | DP Locaux | C3392 | 3 810 m² | 15 m² | 2016/12/30 |
| Adresse Non Renseignée, Yenne (73170) | PC Locaux | C3391 | 2 737 m² | 20 m² | 2016/11/11 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Col Du Chat, Saint-Jean-de-Chevelu (73170) | DP Locaux | C3915, C3917 | 2 864 m² | 15 m² | 2014/11/29 |
| Au Pattey, Saint-Jean-de-Chevelu (73170) | PC Locaux | B1492, B1042 | 10 175 m² | 95 m² | 2014/01/27 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
